Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUPE DAVIS
Numéro de dépôt :
939309
Date de dépôt :
11/07/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COUPE DAVIS
Déposée le 11 juillet 1974 par Société des Sports de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUPE DAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUPE DAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COUPE DAVIS est expirée depuis le 11 juillet 1984.
Société des Sports de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489